Le Référentiel qualité est un cadre de références déterminant un ensemble d’exigences et d’objectifs à atteindre qui servent de base à une évaluation.

C’est un document, qui fixe un langage et des objectifs communs.

Le Référentiel Qualité est aussi un instrument d’auto-évaluation pour la structure qui permet, grâce, à un système de cotation de faire un état des lieux de la prévention et la lutte contre les discriminations en interne. Il permet donc de faire des préconisations pour la mise en place d’outils futurs. Ce document devient un outil pour comparer l’état d’avancement de l’égalité de traitement dans une organisation à T0, T+1, T+2, etc.