Le référentiel « Qualité »
- Définition
- Mode d’emploi du référentiel
Les fondamentaux de la lutte et de la prévention contre les discriminations
- Les définitions de base
- Le cadre légal et juridique
- Les voies de recours
Gestion du traitement de la discrimination
- Relations internes à chaque structure
- Relations partenariales
- Relations avec les publics
- Relations avec les employeurs, les organismes de formation et les clients
Annexe : Le cadre juridique de la prévention et de la lutte contre les discriminations
- Code du travail
- Code pénal